Règlement intérieur

Ecole St Joseph

Sainghin en Mélantois

Ecole St Joseph, Sainghin en Mélantois                    Année scolaire 2019/ 2020

REGLEMENT INTERIEUR

 

Préambule

« Eduquer, une partition à écrire ensemble »

Votre enfant est  accueilli dans notre école catholique où nous mettons tout en œuvre pour lui permettre de  passer une bonne année scolaire dans un cadre sécurisant dans le respect de son projet éducatif.

L’équipe éducative compte sur votre aide et vous communique le règlement.

Préambule

L’Ecole a pour but :


– de donner aux élèves des connaissances et des habitudes de travail.
– de favoriser leur épanouissement et de leur apprendre à vivre au sein d’une collectivité en toute sécurité et respect.

 

Art I – ADMISSION ET INSCRIPTION

 

1.1 Admission à l’Ecole

 

Les enfants âgés de deux ans, dont l’état de santé et la maturité (propreté, langage) sont compatibles avec la vie en collectivité scolaire, peuvent être admis à l’école maternelle et dans la limite des places disponibles.

L’inscription d’un nouvel élève se fait auprès du chef d’établissement  lors d’un rendez-vous de présentation de l’école et de son projet.

L’inscription est validée ensuite sur présentation du livret de famille, du carnet de santé attestant que l’enfant a subi les vaccinations obligatoires ou présente une contre-indication, d’un certificat d’aptitude à la vie en communauté pour les TPS.

L’école est obligatoire pour les enfants âgés de trois ans révolus.

Priorité lors des inscriptions aux enfants de la commune et aux frères et sœurs.

1.2 Changement d’établissement

En cas de changement d’école, un certificat de radiation émanant de l’école d’origine doit être produit à l’inscription. En outre, le livret scolaire est remis aux parents sauf si ceux-ci préfèrent laisser le soin à la directrice de transmettre ce document à son collègue

1.3 Scolarisation des élèves atteints d’un handicap

Pour les élèves relevant d’un dispositif d’intégration scolaire, un projet de scolarisation (PPS) devra être mis en place. Toutes les activités programmées dans le cadre du projet d’école et compatibles avec le PPS, doivent être accessibles.

1.4 Scolarisation des élèves atteints de trouble de la santé

Lorsque la famille demande l’accueil d’enfants atteints d’allergies, d’intolérance alimentaire ou de troubles de la santé évoluant sur une longue période et compatible avec une scolarité ordinaire (à l’exclusion des maladies aiguës), cet accueil se fera préférentiellement dans le cadre d’un projet d’accueil individualisé (PAI).

1.5. Autorisation de communication de l’adresse personnelle

Lors de la première admission à l’école, les parents ou la personne à qui est confié l’enfant doivent donner par écrit   l’autorisation de communication de leur adresse personnelle aux associations de parents d’élèves

1.6 En cas de changement de domicile, de travail ou de coordonnées téléphoniques, les parents sont invités à le signaler rapidement par écrit

Art II – FREQUENTATION ET OBLIGATION SCOLAIRES

2.1. La fréquentation régulière de l’école élémentaire est obligatoire.

A ce titre, il est demandé de :

  • respecter les horaires de l’école
  • signaler l’absence de l’enfant le matin même et ramener un justificatif écrit dans les 48 heures, avec production, le cas échéant, d’un certificat médical en cas de maladie contagieuse

2.2  Les  horaires et la ponctualité

Ouverture des portes :

 
Matin
Après-midi
Entrées De 8 h 40 à 8 h 55 De 13 h 20 à 13 h30
Sorties 12 h 16 h 30

 

Les heures indiquées sont respectées dans l’intérêt de tous (cf.  « Plan Vigipirate »).

Fermeture des portes : 8h55 et 13h30

Il est interdit aux élèves de pénétrer dans les salles de classe en dehors des heures de cours et sans la présence des enseignants.

 

2-3 L’accueil périscolaire est assuré au sein de l’école par le personnel de l’école de 7h45 à 8h45 (garderie) et de 16h30 à 18h15 ( garderie/étude).

2.4 Absence sur temps scolaire

Toute absence prévue (événements familiaux, rendez-vous chez le spécialiste…) doit faire l’objet d’une demande écrite adressée à l’enseignant, qui transmet au chef d’établissement. (Les messages transmis oralement par les enfants ne seront pas pris en considération.) Merci d’informer par mail ou sur papier libre.

Aucune autorisation de devancer le départ ou de retarder le retour des vacances ne peut être accordée. Si, pour des raisons personnelles, un tel cas devait se produire, l’enseignant n’est pas tenu de faire rattraper le travail à l’élève ni le donner de manière anticipée. Il vous appartient cependant d’informer l’enseignante par écrit et de rattraper ensuite le travail effectué.

 

Art III-SURVEILLANCE

3.1 Accueil

L’accueil des élèves est assuré 10 minutes avant l’entrée en classe. Les enfants sont remis par les parents ou les personnes qui les accompagnent soit au personnel, soit aux enseignants.

Les enfants sont repris à la fin de chaque demi-journée à l’heure fixée pour la sortie, par les parents ou toute personne nommément désignée par eux, sauf s’ils sont pris en charge à la demande des familles par un service de garderie, étude, ou cantine.

3.2 Registre des sorties

Un élève ne peut quitter l’école avant l’heure régulière sauf accompagné de l’un de ses parents ou d’une personne dûment mandatée par leurs soins par un écrit (date/ heure /personne) qui devra signer le registre d’entrée et sortie dans le sas.

  • Ce registre des sorties et entrées est déposé dans le sas et devra être complété.

La responsabilité du directeur et de l’enseignant ne se trouve plus engagée dès que l’élève a quitté l’école.

3.3  La cour de récréation

C’est un lieu de détente et de préparation au cours.

Les activités qui s’y déroulent doivent être non violentes.

Les locaux, le matériel mis à disposition doivent être respectés.

Les matériels de jeux sont autorisés par l’équipe : ballon en mousse ou plastique, livres…jeux de cartes …

La sortie et le retour en classe se font dans le calme.

Les déplacements dans les locaux se font aussi en marchant dans le calme.

Les enseignantes, le personnel sont en surveillance active, anticipent les problèmes, interviennent pour les résoudre et veiller à la sécurité de chacun.

ART IV- VIE SCOLAIRE 

4.1  Des codes, chartes de vie de classe sont mis en place dans les classes avec les élèves et évoluent tout au long de l’année si nécessaire pour accompagner les groupes dans le vivre ensemble, garant d’un climat de classe et d’école favorable aux apprentissages.

4.2 

L’adulte qui accompagne s’interdit tout comportement, geste ou parole qui traduirait indifférence ou mépris à l’égard de l’élève ou de sa famille, des autres adultes ou qui serait susceptible de blesser la sensibilité des enfants.

De même les élèves, comme leurs familles, doivent s’interdire tout comportement, geste ou parole qui porterait atteinte à la fonction ou à la personne de l’enseignant, du personnel,  et au respect dû à leurs camarades ou aux familles de ceux-ci.

4.3 Mesures d’accompagnement pouvant être mises en place pour des soucis de comportement de manière graduelle.

  • Rappel à l’ordre verbal,
  • Mise au calme sous surveillance.
  • Il est permis d’isoler de ses camarades, momentanément et sous surveillance, un enfant difficile ou dont le comportement peut être dangereux pour lui-même ou pour les autres
  • Avertissement de la famille par le biais du cahier de liaison ou directement
  • Rencontre avec la famille, recherche et mise en place d’un contrat de suivi
  • Une exclusion, exceptionnelle, peut être envisagée, lors d’une situation jugée grave, qui nuit au climat de classe/d’école ou qui nuit à l’enfant, décision prise par  l’équipe éducative en accord avec la famille.
  • Une non-réinscription aussi est possible, si le contrat de confiance est rompue, ceci après avis d’un conseil consultatif.
  • La famille est un partenaire privilégié de l’équipe éducative pour aider l’enfant à gérer ses apprentissages, ses attitudes, identifier les points positifs et féliciter ; mais aussi pour identifier les difficultés et progresser, ceci en mettant en place si nécessaire un projet adapté à l’enfant.
  • La valorisation de l’élève vise la réussite scolaire de l’élève : parents et enseignants, par un accompagnement de chaque jour doivent valoriser le travail, l’investissement, le goût, les efforts de l’enfant dans ses apprentissages.

Art V -SANTE et SECURITE

5-1 L’accès de l’école est interdit à toute personne étrangère à la communauté éducative (= enseignants, parents et toute personne intervenant dans l’école) pendant le temps scolaire. Il est réglementé et s’effectue sous le contrôle de l’équipe pédagogique.

L’intervention ponctuelle ou régulière de personnes ou groupes pouvant apporter une contribution à l’éducation, dans le cadre des activités obligatoires d’enseignement, est soumise à l’autorisation du chef d’établissement.

5.2 Vigilance sécurité aux abords de l’école

Il est demandé à chacun une certaine vigilance aux abords de l’école du point de vue de la sécurité des enfants venant à pieds, en vélo  mais aussi respecter les conseils de stationnement, le voisinage.

  • Le parvis de l’école est « piétonnier. » Il est déconseillé d’y rouler en vélo, trottinette…
  • Les vélos et trottinettes sont rangés sur l’espace vélo au fond de la cour. On ne roule pas dans la cour.
  • Bien que situé dans la cour de l’école maternelle, celle-ci décline toute responsabilité en cas de détérioration ou vol. De plus, pour la sécurité de tous, il est interdit de rentrer dans la cour sur le vélo ou la trottinette, ou rollers. Parents et enfants doivent marcher à côté dès le portail.

5-3 Il est interdit d’apporter à l’école des médicaments ou tout produit dangereux. Exceptionnellement, si l’enfant est astreint à une prescription médicamenteuse et qu’il bénéficie d’un Projet d’Accueil Individualisé (PAI), les remèdes doivent être confiés à l’enseignant qui se chargera de les administrer. En aucun cas, l’enfant ne doit porter lui-même ses médicaments.

  • En cas d’urgence, l’école fera appel au S.A.M.U/ aux pompiers ( appel au 15). Vous serez contactés immédiatement.

Un enfant  ne peut partir seul avec les pompiers. Si l’un des parents n’est pas disponible au moment du transfert vers l’hôpital, c’est un membre de l’équipe éducative (Asem) qui accompagnera l’élève jusqu’à l’arrivée d’un parent.

Il appartient à chaque parent de compléter avec soin les fiches sanitaires et d’urgence à la rentrée.

  • Eviction en cas de maladie (arrêté du 3.05.89) : rougeole, rubéole (prévenir l’école), oreillon, hépatite A, impétigo , varicelle,
  • De même les enfants souffrant de gastros, infections virales (bronchites, angines), conjonctivites doivent rester à la maison le temps du traitement pour ne pas contaminer les autres.
  • Eviction de toute personne atteinte de la grippe A pendant 8 jours.

En cas d’état fiévreux, nous vous appelons immédiatement et vous demandons de reprendre votre enfant

5-6 Le règlement intérieur prévoit une liste de matériels ou d’objets dont l’introduction à l’école est prohibée :

  • Objets de valeur (bijoux, argent…) ou pouvant présenter un caractère dangereux, de l’argent
  • les chewing-gums, les sucettes
  • les jeux avec objets tranchants, pointus
  • les boucles d’oreilles pendantes, percings
  • les jeux ou jouets dangereux (billes, boomerangs, etc…)
  • les téléphones portables.
  • les jeux de cartes à collectionner (pas d’échanges), les bracelets formes
  • les casques, lecteurs mp3, jeux ou consoles électroniques, gadgets, ipad, tablettes.

Ces objets seront confisqués à l’enfant et rendus à la famille lors d’un entretien.

Il est fortement déconseillé d’apporter des jeux personnels à l’école qui se dégage de toute responsabilité en cas de détérioration, perte ou vol de ces objets. Les confiseries sont interdites.

5.9   Des exercices de sécurité ont lieu suivant la réglementation en vigueur.

VI -HYGIENE et tenue

6.1  Le nettoyage des locaux est quotidien et effectué hors du temps de présence des enfants.

6.2 En cas de pédiculose, la famille avertit au plus vite l’école.

6.3  Il est formellement interdit de fumer dans l’enceinte de l’école, y compris les cigarettes électroniques

  • Les chiens sont interdits dans l’enceinte de l’école.

6.5  Tenue

Les élèves doivent avoir une tenue correcte,  propre, soignée et adaptée. (Bonnes chaussures, kway, veste ou manteau selon la météo, chapeau …). Attention aux tenues trop estivales ! pas de tongs !

Les épaules doivent être couvertes, et les jupes et shorts doivent venir aux genoux. Pas de pantalon déchiré.

Les enfants enrhumés doivent avoir des mouchoirs.

Les cheveux longs doivent être attachés (filles et garçons).

Chaque enfant doit  ramener sa  bouteille d’eau pour boire régulièrement au cours de la journée.

 

6.6 Au Restaurant scolaire

– Chacun mange proprement en utilisant ses couverts et sa serviette.

– La nourriture se respecte et ne se gaspille pas. Tout peut se goûter…

– Les enfants sont polis avec le personnel de restauration, respectent son travail  .

– Chacun est attentif à son voisin en le laissant manger à son rythme et tranquillement. Le temps du repas est un moment d’échange mais dans le calme

Une exclusion de la cantine ou des sanctions pourront avoir lieu en cas de non respect de ces règles et de problèmes de comportement de l’élève en salle ou dans la cour,

 

Art VII-COMMUNICATION ENTRE LES FAMILLES ET L’ECOLE

Le dialogue, l’information, le respect sont nécessaires au bien vivre ensemble.

L’attitude de chacun donne une image de l’école : à chacun de participer à cette bonne image.

La communication peut se faire par le biais des enfants.

Les enfants doivent remettre à leurs parents toutes les informations qui leur sont destinées, faire signer les cahiers et bulletins.

 

Les parents doivent participer aux réunions d’informations, répondre aux invitations des enseignantes, vérifier chaque jour le cartable, l’agenda, la pochette de liaison.

Les enseignantes mettent en place un outil de liaison, organisent des rencontres individuelles ou collectives avec les familles, rendent comptent des évaluations, bilans, suivis périodiques, et reçoivent les familles qui en font la demande , chaque fois que cela est nécessaire.

Autres moyens :

  • Calendrier, Flash infos et agenda: Régulièrement des informations concernant la vie de l’école vous sont transmises :
  • Par mail aux deux parents : merci de vérifier la réception des messages
  • Sur le site de l’école : ecolesaintjoseph.com
  • Par un panneau d’affichage à la rentrée
  • Communication des associations

Art VIII : Droits à l’image et RGPD

7.1 L’intervention du photographe dans l’école doit être autorisée par la directrice ou le directeur après discussion en conseil des maîtres. Une autorisation sera demandée aux parents

L’autorisation ainsi donnée ne vaut pas engagement d’achat.

Lors des sorties, voyages ou manifestations organisés par l’Etablissement, des photos peuvent être prises et utilisées exclusivement pour l’illustration de la revue de l’école, pour la réalisation de panneaux rendant compte de la manifestation ou sur le site Internet de l’Etablissement, ou le flash contact de la mairie.

 

7.2 Droit d’accès aux informations recueillies

Les informations recueillies ici sont obligatoires pour l’inscription dans l’établissement. Elles font l’objet d’un traitement informatique et sont conservées conformément à la loi, jusqu’au départ de l’élève, dans les archives de l’établissement.

 

Les données à caractère personnel suivantes sont collectées et traitées :

  • Nom, prénom, date et lieu de naissance, sexe de l’élève,
  • Nom, prénom, profession et coordonnées des parents,
  • Nom, prénom, coordonnées des personnes autorisées
  • Données de scolarité (notes, bulletins réguliers, décisions d’orientation, …)
  • Données nécessaires à la gestion comptable

Certaines données sont transmises, à leur demande, au Rectorat de l’Académie ainsi qu’aux Organismes de l’Enseignement Catholique auxquels est lié l’établissement, à l’association GABRIEL, et au maire de la commune

Elles font l’objet des traitements principaux nécessaires à : 

  • La gestion de l’inscription dans l’établissement ;
  • La gestion administrative et comptable ;
  • La gestion des activités scolaires et extra scolaires (listes de classes, de groupes, …) 
  • L’utilisation d’outils de travail informatisés
  • Le suivi de la scolarité, y compris lié à des scolarisations particulières (PAI, notifications MDPH, PAP …)

Sauf opposition par LR/AR au chef d’établissement du (des) parent(s), les noms, prénoms et adresse de l’élève et de ses responsables légaux sont transmis à l’Association de Parents d’Elèves « APEL » de l’établissement (partenaire reconnu par l’Enseignement Catholique).

Conformément à la loi française n° 78-17 du 6 janvier 1978 relative à l’informatique, aux fichiers et aux libertés, toute personne justifiant de son identité peut, en s’adressant au chef d’établissement, demander communication et rectification des informations le concernant

Conclusion :

 

Ce règlement intérieur précise les modalités indispensables à notre vie en communauté. Il permet d’instaurer un climat de confiance et de coopération nécessaire au travail de chacun. Il vise à développer une vie scolaire équilibrée, dans une démarche d’éducation à la santé et à la citoyenneté, afin d’accompagner les enfants dans l’acquisition des savoirs, savoir-faire et savoir-être. 

TITRE VIII – DISPOSITIONS FINALES

Le règlement intérieur de l’école est relu en équipe chaque année.

Il concerne tous les membres de la communauté éducative.

 Date :     

                              

Signatures

 

                                       Parents :                          Enfants :